Marque expirée - Marque en non vigueur

MER ET SOLEIL
LOISIRS 14 Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97674368
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2017

Présentation de la marque MER ET SOLEIL

Déposée le 10 avril 1997 par LOISIRS 14TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MER ET SOLEIL »

Le déposant est LOISIRS 14TODO domicilié(e) 175 Rue St Pierre et Miquelon,50400 YQUELON (dossier no 2344607) - 50400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 426 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, loisirs 14 SNC au capital de 7 622 Euros domicilié(e) Boîte Postale No 523,50405 GRANVILLE Cedex (dossier no 2344607) - 50405 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MER ET SOLEIL est expirée depuis le 10 avril 2017.

LOISIRS 14 a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS 14 , MER ET SOLEIL D'OLERON


LOISIRS 14 Société en Nom Collectif - 175 Rue St Pierre et Miquelon,50400 YQUELON (dossier no 2344607) - 50400 - France - SIREN 334426277


loisirs 14 SNC au capital de 7 622 Euros - Boîte Postale No 523,50405 GRANVILLE Cedex (dossier no 2344607) - 50405 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344607 - Publication au BOPI 2007-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Caravanes, maisons mobiles, diclets camping - caravanage, Exploitation de parcs résidentiels de loisirs Villages de vacances, Location de caravanes, maisons mobiles chalets et hébergements de loisirs pour vacances et week-end.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.